Date Ordre du jour Document
12/08/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AOÛT 2019

Vous trouverz ci-joint le compte rendu du conseil dont l’ordre du jour était le suivant:

  • TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE...
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25/07/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A ALES...

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20/06/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du consil municipal dont l'ordre du jour était :

  • CONVENTION SMTBA pour...
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05/04/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2019

Vous trouverez ci-joint le compter rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

  • AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2018...
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07/03/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

  • RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 6 02 2018 SUR LES...
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11/02/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au...

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21/01/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au tribunal...

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17/12/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Autorisation à défendre pour requête au tribunal...

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05/11/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Demande de subvention au SMEG pour la rénovation de...

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01/10/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- AUTORISATION A DEFENDRE POUR REQUETE AU T.A...

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09/08/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AOUT 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

- RECRUTEMENT D’UN ADJOINT TECHNIQUE EN CONTRAT A...

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29/06/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

-...

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04/06/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- CHOIX DU BUREAU D’ETUDES POUR LA...

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09/04/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 04 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- BUDGET UNIQUE 2018 (commune et service annexe...

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26/03/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 03 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE...

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09/02/2018 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 02 2018

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX AMENAGEMENT BATIMENTS SCOLAIRES

*...

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18/12/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 12 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'odre du jour était le suivant :

- APPROBATION DES TRANSFERTS DE COMPETENCES...

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26/10/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 10 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION

  • RAPPORT ANNUEL...
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04/09/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rednu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ELABORATION DU PLU

  • BILAN DE...
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31/07/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 07 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'oredre du jour était le suivant :

- FINALISATION DU ZONAGE...

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