Date Ordre du jour Document
21/09/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2021

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

1°) Délibération pour le déplacement exceptionnel...

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23/07/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu dans l'ordre du jour était :

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27/05/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2021

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

1°) Délibération pour déplacement exceptionnel du...

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16/04/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 21

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du...

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07/04/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2021

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

1°) Délibération pour déplacement exceptionnel du...

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18/02/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2021

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du...

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05/02/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 FEVRIER 2021

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du...

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19/01/2021 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2021

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du...

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15/12/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu dont l'ordre du jour était :

- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil...

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16/11/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- Mise en place du Compte...

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10/10/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- Projet de Plan Local d’Urbanisme...

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03/08/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- 18 heures 30: présentation du...

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15/07/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Élection des délégués et des délégués...

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26/06/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

  • Vote des taux d’imposition pour...
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04/06/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la seéance dont l'ordre du jour était :

- Élection du maire

- Détermination du...

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05/03/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2020

Vous trouverez ci-joint le compter rendu de la séance dont l'or'dre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION : signature d'une convention de...

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29/01/2020 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2020

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- Alès Agglomération: Convention confiant la gestion du...

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05/12/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION Convention pour la gestion du...

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25/10/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- DOSSIER MINES: ACQUISITION DE LA PROPRIETE DES CONSORTS...

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23/09/2019 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Vous trouverez ci-joint le cempte rendu de l séance dont l'ordre du jour était :

A 18h30: Présentation par Mr VIGNAUD de l'ADEME du...

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