SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
28/09/2023

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- création d'un CDD d'agent polyvalent

- création d'un CDD d'assistant de gestion administrative en vue du départ à la ratraite de l'agent titulaire

- demande d'un fonds de concours en investissement auprès d'Alès Agglomération dans le cadre du "Projet Alimentaire de Territoire"

- définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (photovoltaïque) afin d'établir une cartographie communale

- validation de l'offre pour l'étude pré-opérationnelle de faisabilité technique et financière pour l'ouverture de l'OAP - "coeur de village"

- validation de l'offre de M. CLAUZON pour la mise en oeuvre de la modification du PLU dans le cadre de la définition urbaine et la reprise de l'OAP de Piépalet (aménagement "coeur de village")

- définition du taux de la Majoration de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (MTHES)

- adoption de 3 décisions budgétaires modificatives en comptes d'investissements sur le budget princupal 2023

- questions diverses