Comptes rendus

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance dont l'odre du jour était le suivant :

1°) délibération pour l'aménagement d'un parc de loisirs et de détente - demande auprès de l'Agence Nationale du Sport et convention avec l'Association du Foyer Rrural

2°) délibération pour autoriser à signer un avenant à la convention d'adhésion au service commun instruction des autorisations du droit des sols d'Alès Agglomération,

3°) délibération pour autoriser à signer la convention de restitution et de transfert d'actif dnas le cadre de la restitution des compétences "enseignement élémentaire et pré-élémentaire" et "restauration scolaire" avec Alès Agglomération

4°) délibération pour prendre acte des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif (RPQS exercice 2021)

5°) Ajustement du règlement du cimetière

- Informations et questions diverses: