SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2016
06/09/2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS SCOLAIRES :

* point sur l'évolution du dossier,

* demande de subvention au Département dans le cadre du pacte territorial 2016/17

* demande de subvention à Alès Agglomération pour fonds de concours scolaire et fonds de concours 2016

- REFERE GAUDUCHEAU : AUTORISATION A DEFENDRE DANS UN CONTENTIEUX DETERMINE

- SCHEMA DU ZONAGE DU PLUVIAL

- PLU : DEBAT SUR LE P.A.D.D

- PLU DURFORT : désignation d'un représentant si la commune veut être associée à la révision du PLU de cette commune

- RECRUTEMENT D'UN AGENT D'ENTRETIEN

- VALIDATION DU REGLEMENT DE LA CANTINE SCOLAIRE (Aavec tarifs 2016/17)

- INFORMATIONS ET QUESTINS DIVERSES