SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2016
01/06/2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

- avis du conseil municipal sur l'arrêté préfectoral du 6 avril 2016 portant projet de périmètre d'un nouvel EPCI à fiscalité propre,

- avis du conseil municipal sur l'arrêté préfectoral du 4 avril 2016 portant projet de modification du périmètre du syndicat mixte d'électricité du Gard,

- avis du conseil municipal sur l'arrêté préfectoral de dissolution du syndicat intercommunal pour la construction du relais TV à Anduze,

- débat sur le rapport portant sur la gestion de la communauté d'Alès Agglomération établi par la chambre régionale des comptes,

- demande de renouvellement du contrat "emploi avenir",

- prise en charge financière de la formation "agent d'entretien du bâtiment",

- vente commune de Tornac / TDF : modification de la délibération du 10 décembre 2014,

- autorisation donnée pour défendre dans un contentieux déterminé (référé Fafa),

- voeu sur le TAFTA,

- renouvellement de la convention de partenariat avec le site du Pont du Gard,

- informations